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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SysVision - FotoBORNE
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FOTOBORNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FOTOBORNE
SysVision - FotoBORNE, SARL
M. Raphael CARENTON

Numéro de dépôt :
4040088
Date de dépôt :
15/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/10/2023
FOTOBORNE de SysVision - FotoBORNE

Présentation de la marque FOTOBORNE

Déposée par voie électronique le 15 octobre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SysVision - FotoBORNE et monsieur Raphael CARENTON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FOTOBORNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-45 du 8 novembre 2013.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) SysVision - FotoBORNE domicilié(e) 10 rue pergolèse - 75116 - PARIS - France et monsieur Raphael CARENTON domicilié(e) 34 rue vaugelas - 75015 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SysVision, M. Raphael CARENTON domicilié(e) 10 rue pergolèse - 75116 - PARIS - France.

La marque FOTOBORNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4040088.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 28 38 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOTOBORNE est expirée depuis le 15 octobre 2023.


SysVision - FotoBORNE, SARL - 10 rue pergolèse - 75116 - PARIS - France

M. Raphael CARENTON - 34 rue vaugelas - 75015 - PARIS - France


SysVision, M. Raphael CARENTON - 10 rue pergolèse - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Enregistrement sans modification - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; clichés ; papier ; albums ;

Jeux, jouets ;

Communications radiophoniques ou téléphoniques ; location d'appareils de télécommunication ; services de messagerie électronique ;

Imprimerie ; tirage de photographies.